De nombreuses parties l’ont mal compris, mais il n’y a pas d’obligation générale de baliser toutes les notes et seulement les notes. Il y a deux tableaux dans l’annexe II des RTS (trouvez l’information ici) où le tableau 1 inclut les éléments qu’il est obligatoire de baliser pour les rapports annuels à partir de 2021 (informations sur l’entreprise telles que name of reporting entity, address, etc.) et le tableau 2 inclut les éléments qu’il est obligatoire de baliser pour les rapports annuels à partir de 2022. Nous pouvons en conclure ce qui suit :
1. Si vous avez une note qui ne correspond à aucune des balises obligatoires, vous n’êtes pas obligé de baliser cette note, bien que nous comprenions que chaque émetteur et auditeur la recherchera de toute façon à des fins d’exhaustivité.
2. Certaines balises (telles que Statement of IFRS compliance ou Dividends recognized as distributions to owners per share) ne se trouvent pas nécessairement dans les notes, mais pourraient être situées ailleurs dans le rapport. Ceux-ci sont toujours obligatoires pour le balisage si l’information est disponible dans le rapport même si l’information n’est pas dans la section des notes. Nous vous encourageons à garder cela à l’esprit lorsque vous préparerez vos hypertags pour les prochains rapports.
3. La même règle s’applique au tableau 2 qu’au tableau 1 : il n’est obligatoire d’utiliser la balise que si l’information est disponible dans le rapport. Par exemple, si votre rapport ne contient pas d’informations sur les filiales, il n’est pas nécessaire d’utiliser la balise disclosure of subsidiaries, ni de mentionner son absence.