Si la première note de votre rapport fait référence aux informations sur l’entreprise, nous comprenons que les marques obligatoires relatives aux données sur l’entreprise (nom de l’entité déclarante, adresse, etc.) couvrent le balisage de ce bloc de texte. Il n’y a pas d’étiquette ou d’élément qui conviendrait à cette section en dehors des éléments séparés présents dans le tableau 1 de l’annexe II des RTS.
Cependant, nous avons vu de nombreuses entreprises et auditeurs proposer l’utilisation de différents éléments dans la section initiale de l’annexe aux états financiers, afin qu’ils puissent être étiquetés à plusieurs reprises avec les informations relatives à l’entreprise. ) ne doit être appliquée qu’une seule fois. Vous pouvez parfaitement le faire, car l’utilisation de plusieurs éléments pour la même note est autorisée, de même que le marquage multiple d’informations avec un seul élément pour plusieurs notes. Toutefois, veuillez noter que le marquage avec des éléments de données généraux (, par exemple le nom de l’entité déclarante, le domicile de l’entité, , etc.) ne doit être appliqué qu’une seule fois.