En règle générale, la taxonomie ESEF contient tous les éléments présents dans la taxonomie IFRS, indépendamment de leur statut d’approbation par les IFRS dans l’UE.
Toutefois, les éléments qui correspondent à des IFRS non approuvées par l’UE (mais considérées comme équivalentes aux IFRS sur la base de la décision 2008/961/CE de la Commission) sont fournis dans le seul but de faciliter la conformité avec le règlement ESEF pour les émetteurs de pays tiers cotés sur les marchés de l’UE.
Les émetteurs européens ne doivent en aucun cas utiliser des éléments de taxonomie non approuvés par l’UE lors du marquage de leurs états financiers consolidés. Le non-respect de cette disposition constitue une violation de l’exigence contenue dans l’annexe IV.3 des RTS sur l’ESEF.
Comment utiliser les éléments disponibles dans la taxonomie IFRS qui ne sont pas encore disponibles dans la taxonomie ESEF ?
Si vous déterminez que la taxonomie IFRS inclut un élément qui correspond à une information à fournir dans vos états financiers IFRS (et que cet élément n’est pas encore inclus dans la taxonomie ESEF), vous devez définir une extension dont le nom et l’étiquette correspondent au nom et à l’étiquette de l’élément dans la taxonomie IFRS.
Lorsque le nouvel élément est inclus dans la taxonomie de base de l’ESEF, vous devez utiliser le nouvel élément de taxonomie de l’ESEF à la fois pour la période de reporting actuelle et pour le marquage des chiffres comparatifs des périodes de reporting précédentes dans votre rapport actuel.